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Réglementation

lundi 10 mars 2014

L’activité de plongée est très réglementée, en club, des règlements s’appliquent.

La plongée se pratiquant évidemment sous l’eau, des règlements peuvent limiter ou interdire la pratique localement ou à certaines périodes.

De plus, l’activité se pratiquant souvent depuis un bateau, elle est soumise aux différents règlements qui régissent la navigation.

 
Règlementation appliquée sur le lac d’Annecy

Règlement général de police de la navigation intérieure
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Règlement général de police de police de la navigation intérieure septembre 2014
Règlement particulier de police de la navigation sur la lac d’Annecy
PDF - 8 Mo
Règlement particulier de police de la navigation sur le lac d’Annecy 10 juin 2015
Schémas des secteurs_règlement particulier de police de la navigation sur la lac d’Annecy
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Schéma directeur lac d’Annecy 10 juin 2015
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Secteur 1 lac d’Annecy 10 juin 2015
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Secteur 2 lac d’Annecy 10 juin 2015
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Secteur 3 lac d’Annecy 10 juin 2015
PDF - 325.5 ko
Secteur 4 lac d’Annecy 10 juin 2015
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Secteur 5 lac d’Annecy 10 juin 2015
Charte de bonne conduite des usagers du lac d’Annecy
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Charte de bonne conduite
Matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
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Matériel d’armement
flyer "armement et sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures"
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flyer "armement et sécurité des bateaux
Analyse du matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
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Analyse du matériel d’armement et de sécurité
DÉCRET n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l’habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
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Décret n° 84-810 du 30 août 1984

Règlementation des plongeurs

Charte du plongeur responsable
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Charte du plongeur responsable

Sources extérieures :

Navigation

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